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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE SMART INGENIERIE
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BORNE OMNI'PUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNE OMNI'PUCE
STE SMART INGENIERIE SA

Numéro de dépôt :
92434854
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque BORNE OMNI'PUCE

Déposée le 21 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) STE SMART INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORNE OMNI'PUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE SMART INGENIERIE domicilié(e) 12 rue Jean Bertin, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 474 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël DOUCET SMART INGENIERIE - France.

La marque BORNE OMNI'PUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNE OMNI'PUCE est expirée depuis le 21 septembre 2002.

STE SMART INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : "DATA-FLASH" , "CARD XXXXX" PAY & PHONE , "SMART OPERATOR"


STE SMART INGENIERIE SA - 12 rue Jean Bertin, 26000 VALENCE - France - SIREN 349474551


Joël DOUCET SMART INGENIERIE - France


Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335831 - Publication au BOPI 2001-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Borne équipée d'un lecteur de carte à puce